3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien

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Cote/Cotes extrêmes

3P 2-3P302;3NUM

Date

1809-1974

Origine

Rhône. Direction départementale du cadastre

Histoire de la conservation

Un certain nombre d'états de section et de matrices sont manquants car l'administration du cadastre ne les a jamais versés. Pour pallier ces manques, une opération d'emprunt et de numérisation des registres cadastraux de la collection communale a été engagée, ainsi que la mise en ligne des images sur le site internet sous la référence 3 NUM et reliées au présent inventaire. Ce dernier est donc mis à jour au fil des numérisations.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable

Cote/Cotes extrêmes

3P295/1-3P295/5

Date

1865-1943

Présentation du contenu

Commune créée par la loi du 17 mai 1865, distraite de la commune de Cours. Voir l'état de sections de la commune de Cours (3P74).

Mots clés lieux

Matrice des propriétés foncières.

Cote/Cotes extrêmes

3P295/1

Date

1865-1914

Présentation du contenu

Folios 1-660. Table alphabétique des propriétaires.