5698W - Département du Rhône - Commission locale d'insertion

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Cote/Cotes extrêmes

5698W 1-5698W9

Date

2000-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

0,3 ml

Origine

Rhône. Conseil départemental / Maison du Rhône de Saint-Fons-Vénissieux

Histoire de la conservation

 Versement collecté par l'unité Archives de la métropole en 2016 sous le n° 6407WM.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/10/2019

Présentation du contenu

Documents produits par la maison du Rhône de Saint-Fons-Vénissieux dans le cadre de la commission locale d'insertion.

Conditions d'accès

Ce versement est soumis à des délais de communicabilité.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

5698W/1-5698W/5

Date

2000-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mode de classement

Dossiers classés par ordre chronologique.

Conditions d'accès

50 ans à compter de l'année 2005.

2002.

Cote/Cotes extrêmes

5698W/2

Date

2002

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Rapport au conseil général, annexe aux conventions, présentation et suivi du programme d'insertion.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

50 ans à compter de l'année 2005.