3Q - Enregistrement et Timbre

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Cote/Cotes extrêmes

17618

Autres Cotes

3Q31/1-3Q31/1978

Date

1838-1969

Présentation du contenu

Le bureau de Lyon Successions 1 n'enregistrait pas les actes civils publics. C'est pourquoi les tables d'acquéreurs, des contrats de mariages et des testaments renvoient à des registres tenus dans d'autres bureaux qui enregistraient les actes civils publi

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

18503

Autres Cotes

3Q31/873-3Q31/1631

Date

1838-1969

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

18893

Autres Cotes

3Q31/1257-3Q31/1408

Date

1939-1956

12 novembre-13 décembre 1941 (volume 409).

Cote/Cotes extrêmes

18926

Autres Cotes

3Q31/1289

Date

1941