6640WM 1-6640WM14
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6640WM - Métropole de Lyon - Séances du Conseil métropolitain
1 media
Déplier tous les niveaux
Conseil métropolitain, préparation et tenue des séances.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2017
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
1.26 ml
Origine
Métropole de Lyon (Rhône, France) / Administration générale / Assemblées et élus
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/09/2025
Versement transféré par l'Unité Gestion Documentaire et Archivage de la Métropole de Lyon.
Présentation du contenu
Préparation et tenue des séances du Conseil métropolitain du 30 janvier au 20 décembre 2017.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'article 6640WM15, éliminable à terme, n'a pas été versé aux Archives du département du Rhône et de la Métropole de Lyon.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
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