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2009W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Chemins départementaux

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Cote/Cotes extrêmes

2009W 1-2009W23

Date

1933-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

5,08 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 13/10/1986

Présentation du contenu

Comptabilité des travaux : pièces justificatives des mandats, feuilles d'attachement des ouvriers, accidents du travail, répertoires, bordereaux des paiements, registres, cotisations d'assurances sociales.

Conditions d'accès

Les articles 2009 W 7-11 et 18 (accidents du travail) ne sont pas immédiatement communicables (délai de 120 ans à compter de la date de naissance, ou 25 ans après le décès : protection du secret médical).

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 2009W en PDF

Mots clés matières

VOIE DE COMMUNICATION, RESEAU ROUTIER, ROUTE DEPARTEMENTALE

Cote/Cotes extrêmes

2009W15-2009W17

Date

1939-1943

Cote/Cotes extrêmes

2009W16-2009W17

Date

1939-1941

Deuxième partie.

Cote/Cotes extrêmes

2009W17

Date

1939-1941