6408W - Préfecture du Rhône - Direction des affaires départementales et des finances (2e bureau), fonctionnement et suivi des affaires

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Cote/Cotes extrêmes

6408W 1-6408WW27

Date

1958-1987

Description physique

Importance matérielle : 1 ml.

Origine

PREFECTURE DU RHONE Direction des affaires départementales et des finances (DADF) 2e bureau

Biographie ou Histoire

 

 

Histoire de la conservation

Cet instrument de recherche fait suite au reclassement des versements 2254W et 2313W rassemblant les archives de M. Ecochard, responsable de la direction des affaires départementales et des finances de la préfecture du Rhône, puis à partir de 1982, directeur général adjoint chargé des finances au Département du Rhône. Une grande majorité des documents présents dans cet instrument de recherche concerne sa période d'activité au sein de la préfecture. Quelques dossiers produits après 1982 sont cependant présents mais le choix a été fait de les conserver dans ce versement. 

Modalités d'entrées

Les versements 2254W et 2313W sont entrés par versement aux Archives départementales du Rhône en 1988. L'instrument de recherche 6408W a été créé en 2024. 

Conditions d'accès

Versement librement communicable. 

Cote/Cotes extrêmes

6408W3-6408W27

Date

1960-1987

Cote/Cotes extrêmes

6408W5-6408W27

Date

1961-1987

Communes, aides départementales.

Cote/Cotes extrêmes

6408W24

Date

1971-1984

Présentation du contenu

Fonctionnement : bilans (1971-1973), statistiques, délibérations, correspondance, catalogue des aides, règlement, comptes rendus de la commission spéciale d'aide aux communes ; versement de dotations exceptionnelles pour le fonds d'équipement des collectivités locales : arrêté ministériel (1975), correspondance, état récapitulatif des sommes versées aux communes du Rhône (1975-1977).

Mots clés matières