10C 1-10C2330
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
10C - Contrôle des actes
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Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1693-1825
Origine
Bureaux du Contrôle des actes
Autre instrument de recherche
Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Cote/Cotes extrêmes
01888
Autres Cotes
10C1732-10C1850
Date
1693-1808
Biographie ou Histoire
Date du premier registre de contrôle ouvert : 14 mai 1693.
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des sépultures.
Cote/Cotes extrêmes
01987
Autres Cotes
10C1826-10C1828
Date
1754-1795
Mots clés typologiques
1er janvier 1787-14 nivôse an III.
Cote/Cotes extrêmes
01990
Autres Cotes
10C1828
Date
1787-1795
Présentation du contenu
Classement alphabétique par la première lettre du nom des décédés, toutes paroisses confondues. Concerne les communes d'Aveize, La Chapelle-sur-Coise, Coise, Duerne, Grézieu-le-Marché, Larajasse (voir 10 C 1826), Meys, Pomeys, Saint-Martin-en-Haut (voir 10 C 1826), Saint-Symphorien-sur-Coise, Sainte-Catherine, Yzeron.