5906W - Tribunal d'instance de Lyon - Certificats de nationalité

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Cote/Cotes extrêmes

5906W 1-5906W7

Date

1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

0,7 ml

7 article(s)

Origine

France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/12/2021

Présentation du contenu

Registre d'ordre, pièces et copies des certificats.

Conditions d'accès

Ce versement n'est pas librement communicable.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

5906W/2-5906W/7

Date

1981

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

75 ans à compter de l'année 1981.

Du n° 1 au 601.

Cote/Cotes extrêmes

5906W/2

Date

1981

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Les n° 70, 98, 184, 187 à 190, 417, 540 et 567 sont manquants.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

75 ans à compter de l'année 1981.