5798W 1-5798W43
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2002-2008
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
4,3 ml
43 article(s)
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 07/04/2021
Présentation du contenu
Permis de construire instruits au nom de l'Etat, issus du contrôle de légalité et de compétence communale.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Instruction des demandes et délivrance des permis de construire Etat.
Cote/Cotes extrêmes
5798W1-5798W38
Date
2007-2008
Permis n°069 034 08 Z0037, 069 034 08 Z0061, 069 034 08 Z0073 et 069 034 08 Z0083.
Cote/Cotes extrêmes
5798W19
Date
2008
Présentation du contenu
PC 069 034 08 Z0037 – Réalisation d'un programme immobilier comprenant 16 logements et une crèche – 50 chemin de Crépieux à Caluire-et-Cuire – OPAC du Rhône ; PC 069 034 08 Z0061 – Création d'un local technique (sous station d'alimentation électrique) – 5 avenue Marc Sangnier Caluire-et-Cuire – SYTRAL ; PC 069 034 08 Z0073 – Réalisation d'un programme immobilier comprenant 16 logements et une crèche – 50 chemin de Crépieux à Caluire-et-Cuire – OPAC du Rhône Office Public de l'Habitat ; PC 069 034 08 Z0083 – Construction d'un EHPAD de 92 chambres en R+4 accompagné de démolitions – 5 montée de la Rochette à Caluire-et-Cuire – OPAC du Rhône Office Public de l'Habitat.