3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Villeurbanne AC.
Cote/Cotes extrêmes
34509
Autres Cotes
3Q57/1-3Q57/336
Date
1921-1942
Mots clés collectivités
Registres des actes civils publics (ACP).
Cote/Cotes extrêmes
34510
Autres Cotes
3Q57/1-Q57/84
Date
1921-1942
Mots clés typologiques
18 novembre 1938-22 février 1939 (volume 193).
Cote/Cotes extrêmes
34580
Autres Cotes
3Q57/70
Date
1938-1939