4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC092870004 - MDT - CERFII à Gleizé ; PC092870007 - MDT - Centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône à Gleizé ; PC092870035 - MDT - District de Villefranche-sur-Saône à Gleizé ; PC170910005 - Commune de Rontalon ; PC170930004 - SA HLM, RD75 à Rontalon ; PC165910015 - Hôpital local de Beaujeu à Régnié-Durette ; PC165920003 - SARL PARMEDIM à Régnié-Durette ; PC165920012 - Mairie de Régnié-Durette ; PC165930003 et PC1659300101 - SCI Le Bourg à Régnié-Durette; PC165930022 - Commune de Quincié ; PC162910014 - SCI QUINCIE-FICHET ; PC162910024 - SIVOM de Beaujeu ; PC162920002 - ETS Soufflet-Vignes - SASP ; PC162920003 - SIVOM de Beaujeu.
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