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Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6311W - Caisse régionale d'assurance-maladie Rhône-Alpes - Établissements de santé
1 media
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Etablissements de santé.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1889-2012
Description physique
Importance matérielle : 6,8 ml.
Origine
Rhône-Alpes. Caisse régionale d'assurance maladie
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement de la CARSAT Auvergne-Rhône-Alpes.
Date d'entrée : 26/03/2024
Conditions d'accès
Documents librement communicables.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Siège de la CRAM (rue Flandin, Lyon).
Cote/Cotes extrêmes
6311W/45-6311W/48
Date
1957-1993
Façades.
Cote/Cotes extrêmes
6311W/48
Date
1988-1993
Présentation du contenu
Tableaux comptables récapitulatifs par lot, honoraires, procès-verbaux des opérations préalables par lot, procès-verbaux de réception des travaux par lot, procès-verbaux de la commission des marchés, procès-verbaux de la commission d'ouverture des plis, permis de construire, acte de cession de créance, désignation des titulaires par lot, correspondance, tableau de révision des prix, décomptes, avenant, lettre de commande, cahier des clauses administratives, acte d'engagement, annexe, déclaration, procès-verbaux de réception des ouvrages levée de réserve, cautionnement par lot, contrat.