3Q - Enregistrement et Timbre

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Cote/Cotes extrêmes

24412

Autres Cotes

3Q38/1-3Q38/457

Date

s.d.

Présentation du contenu

Ce fichier rassemble des renseignements sur les formalités entregistrées pour chaque personne en donnant les références des actes enregistrés. Il paraît constituer à la fois un bulletin mobile et un répertoire général. Les fiches ont été classées intégral

Mots clés collectivités

Mots clés typologiques

Viero-Villard.

Cote/Cotes extrêmes

24859

Autres Cotes

3Q38/447

Date

s.d.