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2688W - Rectorat de Lyon - Conseil universitaire de discipline

1 media

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Conseil universitaire de discipline.

Cote/Cotes extrêmes

2688W 1-2688W11

Date

1919-1973

Importance matérielle

1.46 ML

Particularité physique

Papier

Origine

RECTORAT DE LYON

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 29/05/1990

Présentation du contenu

Jugements, dossiers d'élèves, instructions.

Conditions d'accès

Versement soumis à un délai de 50 ans (vie privée), à l'exception de l'article 10 librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 2688W en PDF

Mots clés matières

CONFLIT SCOLAIRE, EDUCATION, ENSEIGNEMENT

Mots clés typologiques

DOSSIER INDIVIDUEL