3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien

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Cote/Cotes extrêmes

3P 2-3P302;3NUM

Date

1809-1974

Origine

Rhône. Direction départementale du cadastre

Histoire de la conservation

Un certain nombre d'états de section et de matrices sont manquants car l'administration du cadastre ne les a jamais versés. Pour pallier ces manques, une opération d'emprunt et de numérisation des registres cadastraux de la collection communale a été engagée, ainsi que la mise en ligne des images sur le site internet sous la référence 3 NUM et reliées au présent inventaire. Ce dernier est donc mis à jour au fil des numérisations.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable

Cote/Cotes extrêmes

3P75/1-3P75/7;3NUM13

Date

1826-1974

Mots clés lieux

État de sections.

Cote/Cotes extrêmes

3P75/1

Date

1826

Présentation du contenu

Propriétés non bâties et bâties : section A dite de Brévet, section B dite des Verchères, section C dite de Malval, section D dite du Bitarnet, section E dite du Sotizon, section F dite du Bourg, section G dite du Giraud, section H dite de la Moronnière, section H dite de Pomérieux, section K dite d'Avergues (5 juin 1826).