3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : bureau de Lyon huissiers n° 1.
Cote/Cotes extrêmes
15132
Autres Cotes
3Q26/1-3Q26/185
Date
1837-1929
Biographie ou Histoire
1838-1870 : bureau des actes d'huissiers 1871-1944 : 1er bureau des huissiers Ce bureau est appelé parfois bureau des exploits.
Mots clés collectivités
Registres des actes extrajudiciaires.
Cote/Cotes extrêmes
15285
Autres Cotes
3Q26/152-3Q26/184
Date
1919-1929
Présentation du contenu
Le bureau est rarement indiqué dans cette série de registres. si bien qu'il est difficile d'être sûr qu'ils se rattachent au 1er bureau de Lyon huissiers. Il se peut que certains de ces registres se rattachent au 2e bureau de Lyon huissiers.
Mots clés typologiques
Actes des commissaires priseurs, des courtiers de commerce et des agents de la force publique.
Cote/Cotes extrêmes
15315
Autres Cotes
3Q26/179-3Q26/184
Date
1920-1929
16 septembre 1927-11 juillet 1928 (volume 218 C).
Cote/Cotes extrêmes
15320
Autres Cotes
3Q26/183
Date
1927-1928