3Q - Enregistrement et Timbre

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Cote/Cotes extrêmes

19641

Autres Cotes

3Q32/1-3Q32/2434

Date

1858-1969

Présentation du contenu

Le bureau de Lyon Successions 2 n'enregistrait pas les actes civils publics. C'est pourquoi les tables d'acquéreurs, des contrats de mariages et des testaments renvoient à des registres tenus dans d'autres bureaux qui enregistraient les actes civils publi

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

20083

Autres Cotes

3Q32/435-3Q32/1154

Date

1918-1969

Cote/Cotes extrêmes

20258

Autres Cotes

3Q32/607-3Q32/686

Date

1933-1939

Présentation du contenu

Pour la période septembre 1939-septembre 1953 voir le bureau de Lyon Baux (3 Q 30).

Janvier 1933.

Cote/Cotes extrêmes

20259

Autres Cotes

3Q32/607

Date

1933