4297WM 1-4297WM11
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4297WM - Communauté urbaine de Lyon - Commissions communautaires
1 media
Déplier tous les niveaux
Commissions communautaires : dossiers des réunions.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2011
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0.30 ml
Origine
Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 21/10/2025
Versement transféré par l'Unité Gestion documentaire et Archivage (UGDA) de la Métropole de Lyon.
Présentation du contenu
Dossiers des réunions des Commissions communautaires : convocations, ordres du jour, comptes rendus, supports de présentation, feuilles d'émargement des présences.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'article 4297WM12, éliminable à terme, n'a pas été versé aux Archives du département du Rhône et de la Métropole de Lyon.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs