3610W 1-3610W48
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
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Permis de construire ayant un intérêt historique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1969-1979
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Description physique
9,4 ml
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000
Présentation du contenu
Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Permis n°18326, 18361, 18485, 18544, 18527, 18528, 18553 et 18559.
Cote/Cotes extrêmes
3610W47
Date
1976-1978
Présentation du contenu
18326 - Caisse régionale d'assurance mutuelle agricole, création d' un groupe de bâtiments comprenant logements, bureaux et locaux commerciaux, quai de la gare d'eau, quai du commerce et rue Bourget à Lyon 9 (1976) ; 18361 - OPHLM de la COURLY, construction d'un immeuble d'habitation et 5 locaux commerciaux, angle rue Boileau et rue des Rancy à Lyon 6 (1978) ; 18485 - Shell, extension d'une station-service, RN6 à Champagne-au-Mont-d'Or (1976) ; 18544 - Caisse d'allocations familiales de Lyon (CAFAL), construction d'un dépôt d'archives, boulevard de Jodino à Vénissieux (1976) ; 18527 - COURLY, construction d'un gymnase au CES Lamartine, rue de la Poudrette à Villeurbanne (1977) ; 18528 - Office régional des œuvres laïques d'éducation par l'image et le son, construction de bureaux et d'une cinémathèque, 36 avenue du Général de Gaulle à Caluire (1977) ; 18553 - Commune d'Oullins, construction d'une piscine, 44 grande rue (1977) ; 18559 - Maison de retraite de Mornant, construction, rue de villeneuve (1977).