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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15/03/2011.
Présentation du contenu
Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC279900047 – Construction d'une véranda, 5 allée Baudelaire ; PC279900046 – Construction d'une maison individuelle, rue de la Liberté ; PC279900045 - Construction d'une maison individuelle, 10 rue du Pré du Sud ; PC279900044 - Construction d'une maison individuelle, 29 rue de la République ; PC279900043 - Construction d'une maison individuelle, 33 rue de Paris ; PC279900042 - Construction d'une maison individuelle, La maisonneraie du clos, Pavillons du Rhône ; PC279900041 - Construction d'une maison individuelle, Le Parnasse ; PC279900040 – SARL Batilem, Construction d'un bâtiment individuel, lieu-dit Le Velin, Lot n°1 ; PC279900039 – Surélévation d'une maison individuelle, 3 rue Général De Gaule ; PC279900038 - Construction d'une maison individuelle, rue des Combes ; PC279900037 - Construction d'une maison individuelle, La maisonneraie du clos ; PC279900036 - Construction d'une maison individuelle, La maisonneraie du clos ; PC279900035 – Construction d'un garage, rue de Provence ; PC279900034 – Maison Ouest Lyonnais, Construction d'une maison individuelle ; PC279900033 - Construction d'une maison individuelle, rue des Biesses ; PC279900032 – Maisons Mondial Pratic, Construction d'une maison individuelle, lieu-dit Combe Porchet ; PC279900031 – Construction d'une maison individuelle, 3 avenue Louis Pradel ; PC279900030 - Construction d'une maison individuelle, Le Parnasse ; PC279900029 – Surélévation d'une maison individuelle, La Bâtie ; PC279900028 – SCI LGB, Construction d'un bâtiment industriel, ZI du Velin ; PC279900027 - Construction d'une maison individuelle, rue de la République ; PC279900026 - Construction d'une maison individuelle, La maisonneraie du clos ; PC279900025 – SCI des Poteaux, Construction d'un bâtiment industriel, ZI du Velin ; PC279900024 - Construction d'une maison individuelle, rue des Combes, Sud-Est Constructions ; PC279900023 - Construction d'une maison individuelle, Le Parc des Méridiens, Maisons Marianne ; PC279900022 - Construction d'une maison individuelle, La maisonneraie du clos ; PC279900021 - Construction d'une maison individuelle, Le Ronsard, 22 allée Marot ; PC279900020 - Construction d'une maison individuelle, Le Clos, 31 rue de la République ; PC279900019 - Construction d'une maison individuelle, lieu-dit La Fontaine ; PC279900018 - Construction d'une maison individuelle, lieu-dit Les Biesses, Les Maisons Saint-Thomas ; PC279900017 - Construction d'une maison individuelle, Le Parnasse, Leader Villa ; PC279900016 – Construction d'un garage, 1 rue de la Fontaine ; PC279900007 – Construction d'un garage, 8 rue du Pré du Sud ; PC279900006 – Construction d'un garage, rue des Biesses ; PC279900005 – SCI LGB, Construction d'un bâtiment industriel, ZI du Velin.
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