4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

4566W 1-4566W34

Date

1986-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

6,80 ml

Origine

Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement du 15/03/2011.

Présentation du contenu

Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

4566W1-4566W23

Date

1986-2004

Mots clés lieux

Permis n°PC279900005 à PC279900007 et PC279900016 à PC279900047.

Cote/Cotes extrêmes

4566W1

Date

1990

Présentation du contenu

PC279900047 – Construction d'une véranda, 5 allée Baudelaire ; PC279900046 – Construction d'une maison individuelle, rue de la Liberté ; PC279900045 - Construction d'une maison individuelle, 10 rue du Pré du Sud ; PC279900044 - Construction d'une maison individuelle, 29 rue de la République ; PC279900043 - Construction d'une maison individuelle, 33 rue de Paris ; PC279900042 - Construction d'une maison individuelle, La maisonneraie du clos, Pavillons du Rhône ; PC279900041 - Construction d'une maison individuelle, Le Parnasse ; PC279900040 – SARL Batilem, Construction d'un bâtiment individuel, lieu-dit Le Velin, Lot n°1 ; PC279900039 – Surélévation d'une maison individuelle, 3 rue Général De Gaule ; PC279900038 - Construction d'une maison individuelle, rue des Combes ; PC279900037 - Construction d'une maison individuelle, La maisonneraie du clos ; PC279900036 - Construction d'une maison individuelle, La maisonneraie du clos ; PC279900035 – Construction d'un garage, rue de Provence ; PC279900034 – Maison Ouest Lyonnais, Construction d'une maison individuelle ; PC279900033 - Construction d'une maison individuelle, rue des Biesses ; PC279900032 – Maisons Mondial Pratic, Construction d'une maison individuelle, lieu-dit Combe Porchet ; PC279900031 – Construction d'une maison individuelle, 3 avenue Louis Pradel ; PC279900030 - Construction d'une maison individuelle, Le Parnasse ; PC279900029 – Surélévation d'une maison individuelle, La Bâtie ; PC279900028 – SCI LGB, Construction d'un bâtiment industriel, ZI du Velin ; PC279900027 - Construction d'une maison individuelle, rue de la République ; PC279900026 - Construction d'une maison individuelle, La maisonneraie du clos ; PC279900025 – SCI des Poteaux, Construction d'un bâtiment industriel, ZI du Velin ; PC279900024 - Construction d'une maison individuelle, rue des Combes, Sud-Est Constructions ; PC279900023 - Construction d'une maison individuelle, Le Parc des Méridiens, Maisons Marianne ; PC279900022 - Construction d'une maison individuelle, La maisonneraie du clos ; PC279900021 - Construction d'une maison individuelle, Le Ronsard, 22 allée Marot ; PC279900020 - Construction d'une maison individuelle, Le Clos, 31 rue de la République ; PC279900019 - Construction d'une maison individuelle, lieu-dit La Fontaine ; PC279900018 - Construction d'une maison individuelle, lieu-dit Les Biesses, Les Maisons Saint-Thomas ; PC279900017 - Construction d'une maison individuelle, Le Parnasse, Leader Villa ; PC279900016 – Construction d'un garage, 1 rue de la Fontaine ; PC279900007 – Construction d'un garage, 8 rue du Pré du Sud ; PC279900006 – Construction d'un garage, rue des Biesses ; PC279900005 – SCI LGB, Construction d'un bâtiment industriel, ZI du Velin.