3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal de commerce et des domaines, tribunal de simple police, justices de paix, conseil des Prud'hommes.
Cote/Cotes extrêmes
14177
Autres Cotes
3Q23/1-3Q23/926
Date
1838-1969
Biographie ou Histoire
Après 1858 ce bureau prend d'autres noms : - 1858-1872 : bureau des actes administratifs et du tribunal de commerce, justices de paix, conseil des Prud'hommes. Il enregistre les actes administratifs et actes sous-seing privé, les actes du tribunal de com
Registres des actes judiciaires.
Cote/Cotes extrêmes
14626
Autres Cotes
3Q23/442-3Q23/882
Date
1884-1955
Mots clés typologiques
Actes judiciaires.Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle et de simple police, des justices de paix, des conseils de prud'hommes et des conseils de discipline de la garde nationale, actes d'avoués, amendes de consignation.
Cote/Cotes extrêmes
14856
Autres Cotes
3Q23/670-3Q23/882
Date
1873-1955
Présentation du contenu
Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle et de simple police, des justices de paix, des conseils de prud'hommes et des conseils de discipline de la garde nationale, actes d'avoués, amendes de consignation
5 février-5 juin 1947 (volume 286).
Cote/Cotes extrêmes
15045
Autres Cotes
3Q23/858
Date
1947
Présentation du contenu
Registre commencé par le bureau de Neuville-sur-Saône jusqu'au 26 décembre 1945 puis repris par le bureau de Lyon commerce en février 1947 lorsque Neuville est absorbé par Lyon.