3Pp 1-3Pp152
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Pp - Elaboration du cadastre
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Elaboration du cadastre.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1802-1840
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Origine
Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône
Présentation du contenu
Délimitation du territoire communal, triangulation, évaluation des revenus imposables.
Conditions d'accès
Ce fonds est communicable.
Conditions d'utilisation
Les cotes 3 Pp 22 à 3 Pp 97 ont été numérisées et sont consultables en ligne, sur le site des Archives du Rhône.
Autre instrument de recherche
Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône.
Cote/Cotes extrêmes
3Pp10-3Pp19
Date
An XI-1830
Origine
Centre des impôts fonciers de Villefranche-sur-Saône
Délimitation du territoire communal et de ses sections et évaluation des revenus imposables.
Cote/Cotes extrêmes
3Pp10-3Pp17
Date
An XI-1828
Présentation du contenu
Procès-verbal de délimitation, tableau comparatif des mesures anciennes et nouvelles, tarif du prix des grains et autres denrées, tableau de classification des propriétés foncières, relevé des baux, tarif définitif du produit net imposable, procès-verbal d'expertise. Les dossiers des communes contenant seulement le procès-verbal de délimitation du territoire de la commune et de ses sections sont inscrits en italique.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des communes.
Ranchal à Saint-Jean-la-Bussière.
Cote/Cotes extrêmes
3Pp15
Date
1806-1828
Présentation du contenu
Ranchal (1811), Rivolet (1811, 1828), Ronno (1817), Saint-Clément-sur-Valsonne (1819), Saint-Cyr-le-Chatoux (1806, 1828), Saint-Didier-sur-Beaujeu (1823), Saint-Etienne-la-Varenne (1809), Saint-Georges-de-Reneins (1810), Saint-Germain-sur-l'Arbresle (1827), Saint-Jean-la-Bussière (1812).