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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Le Service régional de l'archéologie (SRA) est, depuis 1991, chargé de mettre en œuvre, au niveau de la région, la politique de l'État en matière d'archéologie. Il pilote la politique d'étude, d'inventaire, de protection, de conservation et de valorisation du patrimoine archéologique. Ce service du ministère de la Culture est dirigé par un conservateur régional de l'archéologie.
Une recherche archéologique commence par l'étude des connaissances disponibles sur la zone à étudier, puis vient l'étape des sondages et, en fonction des résultats obtenus, une fouille peut être engagée. Lors de cette fouille, toutes les structures, vestiges (immobiliers, mobiliers, humains) et éléments de faune et flore sont identifiés et enregistrés pour ensuite être étudiés. Cette phase de remise au propre des relevés, d'étude du matériel et de travail de synthèse aboutit à la rédaction d'un rapport final d'opération.
On distingue plusieurs types de rapports : les diagnostics d'archéologie préventive, les rapports de fouilles d'archéologie préventive et les rapports de fouilles programmées.
Les diagnostics et rapports d'archéologie préventive concernent des sites non connus susceptibles d'être dégradés ou détruits par des projets d'aménagement publics ou privés. L'archéologie programmée, quant à elle, concerne des sites déjà connus et non menacés par des projets d'aménagement.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 22/01/2024
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conformément à l'Instruction de tri et de conservation pour les archives produites et reçues par les directions régionales des affaires culturelles DPACI/RES/2004/019, les rapports de fouilles ont été intégralement conservés.
Mode de classement
Les dossiers ont été classés par type de fouille puis par département.
Conditions d'accès
Versement librement communicable, conformément aux articles L 213-1 et L 213-2 du Code du patrimoine, à l'exception des rapports de fouilles programmées qui se voient attribuer un délai de communicabilité de 50 ans à partir de la date de rédaction du rapport.
Autre instrument de recherche
Documents en relation
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
4311W - Fouilles archéologiques : rapports. 1966-2006
4471W - Fouilles archéologiques, Lyon : rapports. 1979-2008
4869W - Fouilles archéologiques. 1984-2010
4884W - Fouilles archéologiques : arrêtés d'autorisation, dossiers d'aménagement des sites et bilans scientifiques régionaux. 1955-2008
4984W - Archéologie préventive, rapports diagnostics et de fouilles : départements de l'Ain, l'Ardèche, la Drôme, l'Isère, la Loire, la Savoie et la Haute-Savoie. 2005-2011
5099W - Archéologie préventive, rapports diagnostics et de fouilles. 2005-2013
5153W - Archéologie préventive, rapports diagnostics et de fouilles. 1999-2010
5605W - Archéologie préventive, rapports diagnostics et de fouilles. 2006-2016
5627W - Direction des antiquités préhistoriques : rapports de fouilles. 1942-1996
5693W - Fouilles menées dans le département de l'Ain. 1896-1988
Archives départementales de la Drôme
2885W - Recherches archéologiques dans le département de la Drôme. - Diagnostics, évaluations et sondages : rapports de fouilles. 1972-2007
Archives départementales de la Savoie
1611W - Culture - Direction Régionale des Affaires Culturelles de Rhône-Alpes. 1969-2007
1857W - Culture - Direction Régionale des Affaires Culturelles de Rhône-Alpes. 1972-2010
1916W - Culture - Direction Régionale des Affaires Culturelles de Rhône-Alpes - Rapports des diagnostics d'archéologie préventive, rapports des fouilles d'archéologie préventive et rapports de sondages. 1991-2012
2052W - Culture - Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne-Rhône-Alpes - Service régional de l'archéologie : Rapports des diagnostics d'archéologie préventive et programmée classés par communes. 1975-2014
Bibliographie
https://www.culture.gouv.fr/Regions/DRAC-Auvergne-Rhone-Alpes/Architecture-et-patrimoines/Service-regional-de-l-archeologie [consultée le 16/02/2024]
Mots clés matières
Mots clés producteurs
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Date
Cote/Cotes extrêmes
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Particularité physique
Présentation du contenu
Sociétés durant l'Antiquité tardive.
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 2020.
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