3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Cote/Cotes extrêmes
29726
Autres Cotes
3Q47/1-3Q47/340
Date
1793-1934
Biographie ou Histoire
Bureau supprimé en 1934, absorbé par le bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
Mots clés collectivités
Registres des baux sous seing privé (BSSP).
Cote/Cotes extrêmes
29903
Autres Cotes
3Q47/176-3Q47/188
Date
1886-1930
Mots clés typologiques
12 avril 1890-22 mars 1893 (volume 2).
Cote/Cotes extrêmes
29905
Autres Cotes
3Q47/177
Date
1890-1893