6000W 1-6000W133
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales : minutes des jugements et ordonnances
1 media
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Affaire prudhommales : minutes des jugements et ordonnances.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1988-1992
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
12,65 ml
133 article(s)
Origine
France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 10/11/2022
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
1991.
Cote/Cotes extrêmes
6000W/78-6000W/103
Date
1991
Importance matérielle
0.1 ml
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Minutes des jugements.
Cote/Cotes extrêmes
6000W/78-6000W/97
Date
1991
Importance matérielle
0.1 ml
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Du 17 au 31 octobre 1991.
Cote/Cotes extrêmes
6000W/94
Date
1991
Importance matérielle
0.1 ml
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable