4Q5 / 1-4Q5/7098
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4Q5 - Hypothèques, Conservation de Lyon, bureau unique
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Hypothèques, Conservation de Lyon, bureau unique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1799-1900
Origine
Conservation des hypothèques de Lyon, bureau unique
Présentation du contenu
Ce fonds comprend les regsitres de formalités hypothécaires : inscriptions, transcriptions et saisies ; les outils de recherche permettant l'accès aux registres des formalités : registres indicateurs, tables alphabbétiques, répertoires des formalités ; les registres de dépôt qui enregistrent au jour le jour les actes déposés à la Conservation.
Autre instrument de recherche
Répertoires des formalités hypothécaires.
Cote/Cotes extrêmes
4Q5/96-4Q5/514
Date
XIXe siècle
Mots clés collectivités
Mots clés typologiques
Volume 332.
Cote/Cotes extrêmes
4Q5/427
Date
XIXe siècle
Mots clés collectivités
Mots clés typologiques