5377W 1-5377W222
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire d'institutions et d'entreprises mais également des permis de construire d'habitations privées. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiment dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC n°6929199C0011 - SIVU DE SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON, reconstruction d'une gendarmerie et de logements de fonction (1999) ; n°6914301Z0017 - CONSEIL GÉNÉRAL, construction d'une maison de la musique à NEUVILLE-SUR-SAÔNE (2001) ; n°6920401Y0004 - DIRECTION DE L'IMMOBILIER DE LA POSTE, réaménagement d'un bureau de poste à SAINT-GENIS-LAVAL (2001) ; n°6913501M0020 - COMMUNE DE MONSOLS, aménagement d'une salle communale (2001) ; n°6913599M0005 - OPAC DU RHÔNE, construction de deux maisons individuelles à MONSOLS (1999) ; n°692659900005 - MAIRIE DE VILLE SUR JARNIOUX, extension de l'école communale (1999) ; n°6912699N0004 - MAIRIE DE MARCY-SUR-ANSE, extension de l'école (1999) ; n°6908103E0049 - MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR, construction d'un chenil à ECULLY (2003) ; n°6938101V0026 - SCI LES PIERRES PLANTÉES, réhabilitation d'un immeuble à LYON 1 (2001).
Conditions d'accès
communicable
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