Op5021 / 1 -Op5021/67
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Op5021 - Préfecture du Rhône - Contrôle de l'administration de la commune d'Ecully
1 media
Déplier tous les niveaux
Contrôle de l'administration de la commune d'Ecully.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1813-1934
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
67 articles
Origine
Rhône. Préfecture
Autre instrument de recherche
Mots clés lieux
Mots clés matières
Administration générale.
Cote/Cotes extrêmes
Op5021/1-Op5021/5
Date
1820-1865
Contentieux.
Cote/Cotes extrêmes
Op5021/1-Op5021/4
Date
1820-1838
Usurpation de biens communaux.
Cote/Cotes extrêmes
Op5021/1
Date
1820
Présentation du contenu
Correspondance, procès-verbal de séance du conseil préfectoral, extrait du registre des délibérations.