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Série L : Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire (1790-1800).

1 media

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Municipalité cantonale de Tarare.

Cote/Cotes extrêmes

24L 1-24L3

Date

1796-1800

Importance matérielle

0,15 ml

Origine

Municipalité cantonale de Tarare

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Délibérations de l'Administration municipale (an IV-an VIII).

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

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Documents en relation

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - Série C : administrations provinciales de l'Ancien Régime ; série L : époque révolutionnaire ; série K : lois, ordonnances et arrêtés, Conseil de préfecture. ARCHIVES MUNICIPALES DE TARARE - Série D : administration générale de la commune.

Mots clés lieux

TARARE

Mots clés matières

ADMINISTRATION CANTONALE D'EPOQUE REVOLUTIONNAIRE