1943.

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3Q - Enregistrement et Timbre

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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3Q1 en PDF

Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Bureau de L'Arbresle.

Cote/Cotes extrêmes

07552

Autres Cotes

3Q12/1-3Q12/701

Date

1774-1969

Mots clés collectivités

Bureau de L'Arbresle

Actes déposés.

Cote/Cotes extrêmes

07926

Autres Cotes

3Q12/350-3Q12/391

Date

1920-1969

Mots clés typologiques

Acte sous seing privé

Actes et baux sous seing privé déposés.

Cote/Cotes extrêmes

07927

Autres Cotes

3Q12/350-3Q12/390

Date

1920-1969

Présentation du contenu

A partir de 1938 il s'agit essentiellement de baux.

Mots clés typologiques

Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

1943.

Cote/Cotes extrêmes

07942

Autres Cotes

3Q12/364

Date

1943