2E - Franc Lyonnais

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Cote/Cotes extrêmes

2E 1-2E200

Date

1361-1797

Importance matérielle

3,4 ml

Origine

Franc-Lyonnais

Histoire de la conservation

Le fonds du Franc-Lyonnais a été versé au dépôt d'Archives du district en 1790.

Modalités d'entrées

Versement le 5/11/1790.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Documents en relation

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - BP 3627 : Franc-Lyonnais, don gratuit ; 8 C 33, 8 C 217 : marquisat de Neuvile ; ES 134-145 : archives communales déposées de Neuville-sur-Saône ; 10 G 1852 : relations du chapitre Saint-Jean avec les seigneurs de Beaujeu ; 10 G 1891 : relations du chapitre Saint-Jean avec le duc de Savoie ; 10 G 2484 : plan terrier ; 28 G 85 : cure de Neuville ; sous-série 50 H : confréries ; sous-série 23 J : Chartron ; fonds Galle : FG C 564, FG D 808, FG D 975 ; 46 L 6-17 : archives communales révolutionnaires ; 2 PL 272 : plan du parc de Neuville ; 3 PL 74-76 : projet de restauration de l'église ; 3 PL 295 : carte routière. BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE LYON - Fonds ancien : Ms 1939-1954, MS 1955-1960, MS 1961-1962, MS 1992, Ms 2215, MS 2217-2219 ; fonds Coste : estampes n°863, 878-879, 881-882, 888. ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'AIN - sous-série 51 B : justices seigneuriales du Franc-Lyonnais (1692-1790). COMMUNE DE NEUVILLE-SUR-SAONE - Archives communales non déposées. BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE - Van der Kabel, Plam du campement des chevalliers de Neufville, 1670.

Bibliographie

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - Préinventaire des monuments et richesses artistiques, Neuville sur-Saône, Lyon, 2e edition, 2001 (eéta des sources p. 133-135).

GUTTON Jean-Pierre, Privilèges, assemblées et syndics du Franc-Lyonnais au XVIIIe s (FM 2204). Voir aussi l'introduction de l'instrument de recherche.

Cote/Cotes extrêmes

2E14-2E28

Date

1475-1789

Présentation du contenu

Voir aussi la cote 2 E 2.

Cote/Cotes extrêmes

2E25

Date

1744-1759

Importance matérielle

4 pièces

Particularité physique

Papier

Rivière du Formans : plan.

Cote/Cotes extrêmes

2E25/4

Date

22 octobre 1748

Importance matérielle

1 pièce

Caractéristiques physiques

Carte hydrographique

Dimensions

33,7x133 (maximum)
100 pas de 2 pieds et demi de ville chacun.

Présentation du contenu

Tracé de l'ancien lit de la rivère qui délimitait la principauté de Dombes et le Franc-Lyonnais ; tracé du nouveau lit 'formé par les débordements sur le territoire du Franc lionnois'. Des terrains (de Pradines : pré ; Claude Salandrin : terre ; Gagnières : terre, hermetures ; religieuses de la Bruyère : terre, hermetures ; cure de Saint-Bernard : terre), pont sur le chemin tendant de Trévoux à Riottier. Plan et échelle dans des cadres à l'encre noire. Plan orienté (rose des vents dans un cercle avec une fleur de lys).