3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Beaujeu.
Cote/Cotes extrêmes
03383
Autres Cotes
3Q5/1-3Q5/919
Date
1790-1966
Biographie ou Histoire
Absorbe en 1934 le bureau de Monsols. Bureau supprimé en 1967, absorbé par le bureau de Belleville.
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des successions acquittées.
Cote/Cotes extrêmes
04303
Autres Cotes
3Q5/891-3Q5/894
Date
1791-1825
Mots clés typologiques
Avril 1791-juin 1808.
Cote/Cotes extrêmes
04304
Autres Cotes
3Q5/891
Date
1791-1808