359W - Préfecture du Rhône - Biens diocésains. Sécurité sociale

1 media

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Biens diocésains. Sécurité sociale.

Cote/Cotes extrêmes

359W 1-359W10

Date

1959-1960

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

1 ml

Origine

Préfecture du Rhône/2e division/2e bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 30/11/1965.

Présentation du contenu

Biens diocésains (Alix, L'Argentière) et biens diocésains interdépartementaux (Lyon, Anse, Monsols) ; immeubles diocésains interdépartementaux (impôts). Sécurité Sociale, aide sociale, chômage, commission de réforme, rapports annuels des administrations financières, chapitre 22 (1959-1960).

Conditions d'accès

Versement librement communicable.