4566W 1-4566W34
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire de la subdivision de Lyon Est Meyzieu.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1986-2004
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
6,80 ml
Origine
Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Versement du 15/03/2011.
Présentation du contenu
Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Jonage.
Cote/Cotes extrêmes
4566W1-4566W23
Date
1986-2004
Mots clés lieux
PC279860019 à PC279860035 et PC279860040 à PC279860043 et certificats de conformité.
Cote/Cotes extrêmes
4566W23
Date
1986-2003
Présentation du contenu
PC279860035 [antériorité PC279850001] – Construction maison individuelle, 4 allée Jacques Prévert ; PC279860034 [antériorité LT9022] - Construction maison individuelle, les buissonnières ; PC279860033 - Construction abri à matériel, 5 rue du balay ; PC279860032 [antériorité LT7904] - Construction maison individuelle, rue François Mauriac ; PC279860031 [antériorité LT9032 et PC279860009] – Construction maison individuelle, les boutons d'or lot 9 ; PC279860030 [antériorité LT9027] - Construction maison individuelle, le pré du sud ; PC279860029 [antériorité LT9032] - Construction maison individuelle, lotissement les boutons d'or ; PC279860028 – Modification façades et aménagement intérieur, 42 route nationale ; PC279860027 – SCI du Balay, construction groupe cabinet médical, 10 rue du balay ; PC279860026 [antériorité LT9027] - Construction maison individuelle, le pré du sud ; PC279860025 [voir CU279860006] - Construction maison individuelle, 9 rue neuve ; PC279860024 – Construction maison individuelle, les buissonnières ; PC279860023 – Construction maison individuelle, lieu-dit les biesses ; PC279860022 – Construction garage, lotissement les buissonnières ; PC279860021 [antériorité LT8681] - Construction maison individuelle, lotissement le clos ; PC279860020 [antériorité PC279850075] – Construction maison individuelle, rue du lavoir ; PC279860019 [voir PC279850068 et LT9022] - Construction maison individuelle, les buissonnières ; PC279860043 - [antériorité PC279850071] – SPA, construction bâtiment administratif et logements pour animaux, lieu-dit les bruyères ; PC279860042 [antériorité LT9032] - Construction maison individuelle, lotissement les boutons d'or ; PC279860041 [antériorité LT9027 - Construction maison individuelle, le pré du sud ; PC279860040 – Mairie de Jonage, extension de la salle de sports Lionel Terray, avenue Louis Pradel ; Documents sans permis de construire : avis technique (PC279050008) et certificats conformitépour les permis PC279990037, PC279990043, PC279990072, PC279990041, PC279050018, PC279980007 et PC279000009.