2E - Franc Lyonnais

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2E 1-2E200

Date

1361-1797

Importance matérielle

3,4 ml

Origine

Franc-Lyonnais

Histoire de la conservation

Le fonds du Franc-Lyonnais a été versé au dépôt d'Archives du district en 1790.

Modalités d'entrées

Versement le 5/11/1790.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Documents en relation

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - BP 3627 : Franc-Lyonnais, don gratuit ; 8 C 33, 8 C 217 : marquisat de Neuvile ; ES 134-145 : archives communales déposées de Neuville-sur-Saône ; 10 G 1852 : relations du chapitre Saint-Jean avec les seigneurs de Beaujeu ; 10 G 1891 : relations du chapitre Saint-Jean avec le duc de Savoie ; 10 G 2484 : plan terrier ; 28 G 85 : cure de Neuville ; sous-série 50 H : confréries ; sous-série 23 J : Chartron ; fonds Galle : FG C 564, FG D 808, FG D 975 ; 46 L 6-17 : archives communales révolutionnaires ; 2 PL 272 : plan du parc de Neuville ; 3 PL 74-76 : projet de restauration de l'église ; 3 PL 295 : carte routière. BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE LYON - Fonds ancien : Ms 1939-1954, MS 1955-1960, MS 1961-1962, MS 1992, Ms 2215, MS 2217-2219 ; fonds Coste : estampes n°863, 878-879, 881-882, 888. ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'AIN - sous-série 51 B : justices seigneuriales du Franc-Lyonnais (1692-1790). COMMUNE DE NEUVILLE-SUR-SAONE - Archives communales non déposées. BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE - Van der Kabel, Plam du campement des chevalliers de Neufville, 1670.

Bibliographie

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - Préinventaire des monuments et richesses artistiques, Neuville sur-Saône, Lyon, 2e edition, 2001 (eéta des sources p. 133-135).

GUTTON Jean-Pierre, Privilèges, assemblées et syndics du Franc-Lyonnais au XVIIIe s (FM 2204). Voir aussi l'introduction de l'instrument de recherche.

Cote/Cotes extrêmes

2E14-2E28

Date

1475-1789

Présentation du contenu

Voir aussi la cote 2 E 2.

Cote/Cotes extrêmes

2E27

Date

1701-1800

Importance matérielle

3 pièces

Caractéristiques physiques

Carte générale

Vue géométrale

Particularité physique

Papier
Noir et blanc
Couleur
Encre noire
Encre noire rehaussée à l'aquarelle

Plan géométral de la maison forte du chaffaut sise à Massieu [Tiere] la partie du franc lyonnais au mois d'avril 1769 par J.M.V

Cote/Cotes extrêmes

2E27/3

Date

avril 1769

Importance matérielle

1 pièce

Caractéristiques physiques

Vue géométrale

Particularité physique

Papier
Couleur
Encre noire rehaussée à l'aquarelle

Dimensions

40,3x52,9 (maximum)
100 pas géométriques pied de roi

Présentation du contenu

Des bâtiments et des terrains situés à Massieu (maison forte du Chaffaut ; Minimes : prés, terres, bois, vigne ; Jean Claude Damour : terre, pré ; Joseph Dalmais : terre, bois ; Jean Fleury Noyer dit Dauphin : terre, pré ; Antoine Malaval : terre, pré, arbres, bassin), croix, ruisseau "divisant les provinces de Dombes et du franc lyonnais", bief du Moulin neuf, canaux d'irrigation, "ancien chemin de Bernoud du moulin neuf à présent détruit", croix. Titre à l'encre rouge, dans un phylactère aquarellé en bleu. Plan orienté (Nord à gauche, rose des vents multicolore avec une fleur de lys).

Documents en relation

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - 16 H : Minimes.