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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Histoire de la conservation
Le fonds du Franc-Lyonnais a été versé au dépôt d'Archives du district en 1790.
Modalités d'entrées
Versement le 5/11/1790.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Documents en relation
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - BP 3627 : Franc-Lyonnais, don gratuit ; 8 C 33, 8 C 217 : marquisat de Neuvile ; ES 134-145 : archives communales déposées de Neuville-sur-Saône ; 10 G 1852 : relations du chapitre Saint-Jean avec les seigneurs de Beaujeu ; 10 G 1891 : relations du chapitre Saint-Jean avec le duc de Savoie ; 10 G 2484 : plan terrier ; 28 G 85 : cure de Neuville ; sous-série 50 H : confréries ; sous-série 23 J : Chartron ; fonds Galle : FG C 564, FG D 808, FG D 975 ; 46 L 6-17 : archives communales révolutionnaires ; 2 PL 272 : plan du parc de Neuville ; 3 PL 74-76 : projet de restauration de l'église ; 3 PL 295 : carte routière. BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE LYON - Fonds ancien : Ms 1939-1954, MS 1955-1960, MS 1961-1962, MS 1992, Ms 2215, MS 2217-2219 ; fonds Coste : estampes n°863, 878-879, 881-882, 888. ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'AIN - sous-série 51 B : justices seigneuriales du Franc-Lyonnais (1692-1790). COMMUNE DE NEUVILLE-SUR-SAONE - Archives communales non déposées. BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE - Van der Kabel, Plam du campement des chevalliers de Neufville, 1670.
Bibliographie
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - Préinventaire des monuments et richesses artistiques, Neuville sur-Saône, Lyon, 2e edition, 2001 (eéta des sources p. 133-135).
GUTTON Jean-Pierre, Privilèges, assemblées et syndics du Franc-Lyonnais au XVIIIe s (FM 2204). Voir aussi l'introduction de l'instrument de recherche.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Voir aussi la cote 2 E 2.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Particularité physique
Mots clés lieux
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Particularité physique
Dimensions
Présentation du contenu
Des bâtiments et des terrains situés à Massieu (maison forte du Chaffaut ; Minimes : prés, terres, bois, vigne ; Jean Claude Damour : terre, pré ; Joseph Dalmais : terre, bois ; Jean Fleury Noyer dit Dauphin : terre, pré ; Antoine Malaval : terre, pré, arbres, bassin), croix, ruisseau "divisant les provinces de Dombes et du franc lyonnais", bief du Moulin neuf, canaux d'irrigation, "ancien chemin de Bernoud du moulin neuf à présent détruit", croix. Titre à l'encre rouge, dans un phylactère aquarellé en bleu. Plan orienté (Nord à gauche, rose des vents multicolore avec une fleur de lys).
Documents en relation
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - 16 H : Minimes.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés collectivités
Mots clés typologiques
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