3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
Cote/Cotes extrêmes
27481
Autres Cotes
3Q44/1-3Q44/1209
Date
1791-1969
Biographie ou Histoire
Le bureau de Sain-Genis-Laval devient, en 1928, celui d'Oullins.
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des co-partageants : tables de renvois aux tables des partages.
Cote/Cotes extrêmes
28566
Autres Cotes
3Q44/1067-3Q44/1068
Date
1791-1824
Mots clés typologiques
1er octobre 1823-31 décembre 1824. Renvoie à 3Q44/1066.
Cote/Cotes extrêmes
28568
Autres Cotes
3Q44/1068
Date
1823-1824