3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing privé.
Cote/Cotes extrêmes
08275
Autres Cotes
3Q13/1-3Q13/66
Date
1791-1811
Mots clés collectivités
Registres des actes sous seing privé (ASSP).
Cote/Cotes extrêmes
08313
Autres Cotes
3Q13/37-3Q13/51
Date
An II-An VI
Mots clés typologiques
13 vendémiaire An II-7 pluviôse An III.
Cote/Cotes extrêmes
08315
Autres Cotes
3Q13/38
Date
An II-An III