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Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6348WM - Communauté urbaine de Lyon et Métropole de Lyon - Séances des Conseils communautaire et métropolitain
1 media
Déplier tous les niveaux
Conseils communautaire et métropolitain.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2014-2015
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
1.26 ml
Origine
Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées
Métropole de Lyon (Rhône, France) / Administration générale / Assemblées et élus
Métropole de Lyon (Rhône, France) / Administration générale / Assemblées et élus
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/09/2025
Versement transféré par l'Unité Gestion documentaire et Archivage de la Métropole de Lyon.
Présentation du contenu
Tenue des séances des Conseils communautaire et métropolitain : convocation, certificat d'affichage, convention, procès-verbaux, notes, compte rendu.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche