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Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Op5021 - Préfecture du Rhône - Contrôle de l'administration de la commune d'Ecully
1 media
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Contrôle de l'administration de la commune d'Ecully.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1813-1934
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
67 articles
Origine
Rhône. Préfecture
Autre instrument de recherche
Mots clés lieux
Mots clés matières
Édifices communaux.
Cote/Cotes extrêmes
Op5021/22-Op5021/29
Date
1813-1894
Édifices du culte et cimetière.
Cote/Cotes extrêmes
Op5021/27-Op5021/29
Date
1813-1891
Cimetière.
Cote/Cotes extrêmes
Op5021/28
Date
1813-1891
Présentation du contenu
Agrandissement et entretien : correspondance, procès-verbal d’adjudication, cahier des charges, devis, plans, extraits du registre des délibérations, ordonnances du roi Louis XVIII et du roi Louis-Philippe, budget, situation générale de la commune, actes notariés, actes du bureau des hypothèques, actes de vente de terrains communaux, extrait du registre des actes civils publics, états de frais, procédure d’accord entre la commune d’Écully et les intéressés, extrait des minutes du greffe du tribunal civil de Lyon, mémoire de travaux.