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1916W - Préfecture du Rhône - Carrières

1 media

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Carrières.

Cote/Cotes extrêmes

1916W 1-1916W15

Importance matérielle

1.98 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 28/08/1986

Présentation du contenu

Dossiers d'autorisation d'exploitations.

Conditions d'accès

Les dossiers d'autorisation d'exploitation de carrière sont soumis à un délai de communicabilité de 25 ans au titre du secret industriel et commercial.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 1916W en PDF

Mots clés matières

CARRIERE, ECONOMIE, INDUSTRIE, INDUSTRIE EXTRACTIVE