3943W 1-3943W1622
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
1 media
Déplier tous les niveaux
Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1970-1975
Importance matérielle
110 ML
Particularité physique
Papier
Origine
DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 01/08/2005
Présentation du contenu
Lyon et anciens bureaux rattachés (1970-1974) et Villeurbanne (1970-1975) : extraits d'actes notariés et sous seing privé, extraits d'actes judiciaires, actes et baux sous seing privé déposés, déclarations de successions, bordereaux des actes déposés, fiches alphabétiques de décès, comptes de notaires.
Conditions d'accès
Versement soumis à un délai de 50 ans (vie privée).
Autre instrument de recherche
Mots clés lieux
Mots clés typologiques
Fiches de décès.
Cote/Cotes extrêmes
3943W1215-3943W1612;3943W1614-3943W1618
Date
1970-1974
Bureaux de Villeurbanne.
Cote/Cotes extrêmes
3943W1548-3943W1612
Date
1970-1974
1970-1972.
Cote/Cotes extrêmes
3943W1548-3943W1592
Date
1970-1972
Présentation du contenu
Ces fiches renvoient aux bureaux de Villeurbanne Nord et Villeurbanne Sud.
1972.
Cote/Cotes extrêmes
3943W1578-3943W1592
Date
1972
Ces-Cor.
Cote/Cotes extrêmes
3943W1581
Date
1972