EDEPOT182 / 1-EDEPOT182/4
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
EDEPOT182 - Commune de Saint-Bonnet-des-Bruyères
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Commune de Saint-Bonnet-des-Bruyères.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1791-1868
Importance matérielle
0,16 ML
Particularité physique
Papier
Origine
COMMUNE DE SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Dépôt
Présentation du contenu
Archives de 1790 à 1982.- Administration générale de la commune : registres de délibérations du Conseil municipal (1791-1868, 3 volumes). Assistance et prévoyance : registre de délibérations du Bureau de bienfaisance (1823-1862).
Conditions d'accès
Librement communicable..
Autre instrument de recherche
Documents en relation
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHÔNE - Série O : administration et comptabilité communales ; sous-série 3 P : cadastre ; série Q : domaines, enregistrement, hypothèques ; série S : travaux publics et transports ; série X : assistance et prévoyance sociale. COMMUNE DE SAINT-BONNET-DES-BRUYERES : archives communales non déposées.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Conseil municipal, délibérations.
Cote/Cotes extrêmes
EDEPOT182/1-EDEPOT182/3
Date
1791-1868
1824-1850.
Cote/Cotes extrêmes
EDEPOT182/2
Date
1824-1850
Mots clés titres