EDEPOT182 - Commune de Saint-Bonnet-des-Bruyères

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT182 / 1-EDEPOT182/4

Date

1791-1868

Importance matérielle

0,16 ML

Particularité physique

Papier

Origine

COMMUNE DE SAINT-BONNET-DES-BRUYERES

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Archives de 1790 à 1982.- Administration générale de la commune : registres de délibérations du Conseil municipal (1791-1868, 3 volumes). Assistance et prévoyance : registre de délibérations du Bureau de bienfaisance (1823-1862).

Conditions d'accès

Librement communicable..

Documents en relation

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHÔNE - Série O : administration et comptabilité communales ; sous-série 3 P : cadastre ; série Q : domaines, enregistrement, hypothèques ; série S : travaux publics et transports ; série X : assistance et prévoyance sociale. COMMUNE DE SAINT-BONNET-DES-BRUYERES : archives communales non déposées.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT182/1-EDEPOT182/3

Date

1791-1868

1824-1850.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT182/2

Date

1824-1850

Mots clés titres