4244W 1-4244W280
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4244W - Service départemental de l'office national des anciens combattants (ONAC) - Anciens combattants et pupilles de la Nation
1 media
Déplier tous les niveaux
Anciens combattants et pupilles de la Nation.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1919-2005
Importance matérielle
35.60 ML
Particularité physique
Papier
Origine
SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)
Modalités d'entrées
Versement 2007.09.11
Présentation du contenu
Administration générale, gestions des ressortissants du service et commémorations.
Conditions d'accès
Oui, sauf 4244W1, 7-9, 21, 22-54, 56-58, 59-63, 67-69, 70, 73-75, 105-108, 120-266, 268-270 communicables au terme d'un délai de 50 ans (vie privée).
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Activités spécifiques.
Cote/Cotes extrêmes
4244W21-4244W280
Date
1919-2005
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé
Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
Cote/Cotes extrêmes
4244W76-4244W266
Date
1944-2005
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé
Instruction du statut de Personne Contrainte au travail en pays ennemi (PCT).
Cote/Cotes extrêmes
4244W111-4244W265
Date
1951-2005
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé
Dossiers individuels.
Cote/Cotes extrêmes
4244W120-4244W265
Date
1954-2005
Présentation du contenu
Formulaire de demande d'attribution de l'indemnité forfaitaire, formulaire de demande de carte de personne contrainte au travail , fiche de renseignements, attestations des témoins, fiche d'état civile, feuille d'examen pour la commission, attestation de reconnaissance en qualité de personne contrainte au travail.
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé