5382W 1-5382W194
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle et législatives de 2017, autres élections de 2004 à 2014
1 media
Déplier tous les niveaux
Elections : présidentielle et législatives de 2017, autres élections de 2004 à 2014.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2004-2017
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
30,60 ml
194 article(s)
Origine
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau des finances et des associations
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 23/01/2018
Conditions d'accès
Une partie de ce versement n'est pas librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Elections municipales partielles ou complémentaires.
Cote/Cotes extrêmes
5382W/144
Date
2006-2013
Particularité physique
papier
Présentation du contenu
Chassieu novembre 2004, Chevinay mars 2006, Charbonnières-les-Bains mars 2006, Genas mars 2007, Chevinay mars 2011, Sainte-Catherine novembre 2012, Montromant mars 2013.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières