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6311W - Caisse régionale d'assurance-maladie Rhône-Alpes - Établissements de santé

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Cote/Cotes extrêmes

6311W/ 1-6311W/55

Date

1889-2012

Description physique

Importance matérielle : 6,8 ml.

Origine

Rhône-Alpes. Caisse régionale d'assurance maladie

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement de la CARSAT Auvergne-Rhône-Alpes.

Date d'entrée : 26/03/2024

Conditions d'accès

Documents librement communicables.

Mots clés matières

ETABLISSEMENT DE SANTE, ORGANISME DE SECURITE SOCIALE

Mots clés producteurs

Rhône-Alpes. Caisse régionale d'assurance maladie

Cote/Cotes extrêmes

6311W/24-6311W/44

Date

1963-2012

Cote/Cotes extrêmes

6311W/31-6311W/32

Date

1970-1976

Lots 5, 8, 11 à 17.

Cote/Cotes extrêmes

6311W/31

Date

1970-1975

Présentation du contenu

Plans, dossier de soumission, notification de marché, procès-verbaux de réception provisoire, décompte général, mémoire définitif, correspondance.