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2045W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Personnel des Ponts et chaussées et de l'Equipement

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Personnel des Ponts et Chaussées et de l'Equipement.

Cote/Cotes extrêmes

2045W 1-2045W37

Date

1880-1976

Importance matérielle

5.84 ML

Particularité physique

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 29/05/1987

Présentation du contenu

Personnels retraités, décédés, résistants, déportés, prisonniers, auxiliaires, cantonniers : dossiers individuels, pièces comptables, traitements et indemnités, allocations familiales, circulaires, notes de service, adhésions et cotisations aux caisses de retraites, titularisation, logements de fonction.

Conditions d'accès

Librement communicable à l'exception des articles 2045 W 9, 29-30, 32 et 37 soumis à un délai de 50 ans (vie privée).

Mots clés matières

EQUIPEMENT, PERSONNEL

Mots clés typologiques

CIRCULAIRE, DOSSIER INDIVIDUEL, PIECE COMPTABLE