Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 29/05/1987
Présentation du contenu
Personnels retraités, décédés, résistants, déportés, prisonniers, auxiliaires, cantonniers : dossiers individuels, pièces comptables, traitements et indemnités, allocations familiales, circulaires, notes de service, adhésions et cotisations aux caisses de retraites, titularisation, logements de fonction.
Conditions d'accès
Librement communicable à l'exception des articles 2045 W 9, 29-30, 32 et 37 soumis à un délai de 50 ans (vie privée).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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