EDEPOT228 - Commune de Saint-Maurice-sur-Dargoire

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT228/1-EDEPOT228/40

Date

1645-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Saint-Maurice-sur-Dargoire (Rhône)

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Saint-Maurice-sur-Dargoire a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 13 février 2020. Un premier dépôt avait été fait à une date antérieure : il se composait des quatres premiers registres paroissiaux de la commune et d'un dossier de contentieux relatif au presbytère (1780).

Présentation du contenu

Le fonds se compose des registres paroissiaux et d'état civil de plus de 120 ans (jusqu'en 1912), des registres de délibérations du conseil municipal (jusqu'en 1955) et des dossiers thématiques du XIXe-première moitié du XXe siècle précédemment classé par une archiviste au sein de la mairie. Le classement de ces documents doit être repris pour les recoter en EDEPOT.

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables, à l'exception de certains dossiers contenant des données personnelles, soumis de ce fait à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Autres Cotes

EDEPOT228/36-EDEPOT228/40

Date

1838-1955

1898-1920.

Autres Cotes

EDEPOT228/39

Date

1898-1920

Mots clés titres