1 media
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
La commune de Pont-Trambouze se situe à 58 kilomètres de Villefranche et à 72 kilomètres de Lyon. Elle est entourée des communes de Cours au nord, de Mardore à l'est et au sud-est, de Bourg-de-Thizy au sud et de La Gresle dans la Loire à l'ouest.
La commune de Pont-Trambouze a été créée par la loi du 15 avril 1886 et est formée de parcelles issues des communes de Bourg-de-Thizy, Mardore et Cours. Trambouze est le nom de la rivière le long de laquelle la commune s'est développée. La création de Pont-Trambouze est due à un fort développement dès les premières décennies du XIXe siècle: construction d'une église en 1858 dont le projet remonte en 1836 et construction de la voie ferrée notamment.
Depuis 2016, Pont-Trambouze est une commune déléguée de la commune nouvelle de Cours et fait partie de la Communauté d'agglomération de l'Ouest-Rhodanien. Pont-Trambouze compte 470 habitants (2013).
Modalités d'entrées
Jusqu'en 2015, les archives de la commune de Pont-Trambouze ont étéconservées dans les locaux de la mairie.
Puis, conformément au Code du patrimoine (article L.212-11) et à la suite de la visite d'inspection communale, le fonds des archives de la commune de Pont-Trambouze a fait l'objet d'un dépôt aux Archives départementales et métropolitaines le 3 août 2015.
Présentation du contenu
Le fonds déposé de la commune de Pont-Trambouze comprend des registres de délibérations du conseil municipal ainsi que des documents relatifs à l'assistance et à la prévoyance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Des exemplaires doubles des statuts de la 310e Société de Secours mutuels ont été éliminés réglementairement; Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon). .
Accroissements
Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.
Mode de classement
En 2016, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).
Conditions d'accès
La totalité des documents contenus dans ce fonds est librement consultable.
Conditions d'utilisation
Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Documents en relation
Archives départementales du Rhône
Sous-série 25 G: églises, cures, chapelles.
Sous-série 50 H: confréries.
Série Op 1233-1237: administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P: cadastre.
Série Q: domaines, enregistrement, hypothèques.
Série S: travaux publics et transports.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Statuts, réglementation.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.