3Pp - Elaboration du cadastre

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3Pp 1-3Pp152

Date

1802-1840

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône

Présentation du contenu

Délimitation du territoire communal, triangulation, évaluation des revenus imposables.

Conditions d'accès

Ce fonds est communicable.

Conditions d'utilisation

Les cotes 3 Pp 22 à 3 Pp 97 ont été numérisées et sont consultables en ligne, sur le site des Archives du Rhône.

Cote/Cotes extrêmes

3Pp20-3Pp152

Date

An XI-1831

Origine

Centre des impôts fonciers de Lyon

Cote/Cotes extrêmes

3Pp22-3Pp114

Date

An XII-1831

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Cahiers avec croquis.

Nuelles, 14 octobre 1827.

Cote/Cotes extrêmes

3Pp69

Date

1827-1828

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

2 exemplaires.

Mots clés lieux

Mots clés titres