Versement

Hygiène et salubrité (5M1-138). Eaux minérales, thermes et bains (5M139-148). Epidémies (5M149-206). Vaccination (5M207-231). Prostitution (5M232-262).

Ce fonds était auparavant coté 5 Mp. Il occupait environ 12 mètres linaires et comptait 72 articles. Le seul outil de recherche disponible demeurait tout à fait sommaire et peu fiable dans la mesure où il ne donnait que très peu d'indications sur le contenu des dossiers. Certains d'entre eux n'étaient identifiés que sous le titre " hygiène : affaires diverses ". De plus, le classement de cette sous-série ne permettait pas vraiment une recherche pratique et approfondie car il était pour ainsi dire inexistant. Aussi, dans l'état où se trouvait le fonds après de multiples consultations et brassages, il semblait difficile de ne pas le remanier dans son ensemble afin de reconstituer des dossiers et en faire ressortir toute la richesse. A la suite d'une analyse rigoureuse de chaque pièce, la réorganisation du fonds fut, dans la mesure du possible, établie en vue de respecter, d'une part, sa logique historique, et, d'autre part, son organisation originelle. Cet enjeu n'en fut pas moins périlleux que les documents se trouvaient dispersés à travers le fonds. Ces dossiers couvrent la période 1790-1948 et constituent 262 articles. Il faut également rappeler que la partie volumineuse et considérable de cette sous-série consacrée aux établissements dangereux, incommodes ou insalubres a été classée auparavant et fait l'objet d'un répertoire numérique spécifique.

Librement communicable.

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Répertoire numérique détaillé

Répertoire numérique détaillé

Répertoire numérique détaillé

Le conseil de salubrité du Rhône prend le nom de conseil d'hygiène et de salubrité publique en 1848 dont dépendent, à partir de 1902, les commissions sanitaires.

Répertoire numérique détaillé

Etat nominatif des membres du conseil de salubrité, états des droits de présence, comptes de répartition, états des indemnités dues par l'administration du département du Rhône aux membres du conseil, extrait d'arrêté de la Cour des comptes, rapports et procès-verbaux du conseil d'hygiène et de salubrité et des commissions sanitaires, tableaux des dépenses des commissions sanitaires, états des présences et des rapports des commissions sanitaires, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil général, factures, correspondance

Répertoire numérique détaillé

A partir de l'exercice 1903, les documents concernent la comptabilité des commissions sanitaires de Lyon, Villefranche-sur-Saône et Tarare.